Politique de confidentialité

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Politique de confidentialité
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1) Introduction et coordonnées du responsable du traitement
1.1 Nous nous réjouissons de votre visite sur notre site web et vous remercions de l'intérêt que vous nous portez. Nous vous informons ci-après sur le traitement de vos données à caractère personnel lors de l'utilisation de notre site web. Les données à caractère personnel sont toutes les données permettant de vous identifier personnellement.
1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est Felivio GmbH, Steegenstraße 8a, 4722 Peuerbach, Autriche, tél. : +43 677 616 199 93, e-mail : shop@felivio.com. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site web
2.1 Lors d'une utilisation purement informative de notre site web, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous transmettez pas d'informations d'une autre manière, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur du site (appelées « fichiers journaux du serveur »). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour vous afficher le site :
- Notre page visitée
- Date et heure de l'accès
- Volume de données envoyées en octets
- Source/référence à partir de laquelle vous êtes arrivé sur la page
- Navigateur utilisé
- Système d'exploitation utilisé
- Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)
Le traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Les données ne sont ni transmises ni utilisées d'une autre manière. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur si des indices concrets laissent supposer une utilisation illicite.
2.2 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission de données à caractère personnel et d'autres contenus confidentiels (par ex. commandes ou demandes qui nous sont adressées), ce site web utilise un chiffrement SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion chiffrée à la chaîne de caractères « https:// » et au symbole du cadenas dans la barre d'adresse de votre navigateur.

3) Hébergement & réseau de diffusion de contenu (CDN)
3.1 Shopify
Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage du contenu des pages, nous utilisons le système du prestataire suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (« Shopify »).
Des données sont en outre transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada.
Toutes les données collectées sur notre site web sont traitées sur les serveurs du prestataire. Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.
3.2 Cloudflare
Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu du prestataire suivant : Cloudflare Inc., 101 Townsend St. San Francisco, CA 94107, États-Unis
Ce service nous permet de diffuser plus rapidement des fichiers multimédias volumineux tels que des graphiques, des contenus de pages ou des scripts via un réseau de serveurs répartis régionalement. Le traitement est effectué afin de préserver notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD. Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.

4) Cookies
Afin de rendre la visite de notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont enregistrés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur (appelés « cookies de session »), d'autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent d'enregistrer les paramètres de la page (appelés « cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de conservation dans l'aperçu des paramètres de cookies de votre navigateur.
Dans la mesure où certains des cookies que nous utilisons traitent également des données à caractère personnel, le traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD pour l'exécution du contrat, conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD en cas de consentement donné, ou conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD pour la préservation de nos intérêts légitimes à assurer la meilleure fonctionnalité possible du site web ainsi qu'une visite du site conviviale et efficace.
Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé du dépôt de cookies et à décider individuellement de leur acceptation, ou à exclure l'acceptation de cookies dans certains cas ou de manière générale.
Veuillez noter que si vous n'acceptez pas les cookies, les fonctionnalités de notre site web peuvent être limitées.

5) Prise de contact
5.1 Reviews.io
Pour les rappels d'évaluation, nous utilisons les services du prestataire suivant : REVIEWS.io 2020 GmbH, Skalitzer Str. 104, 10997 Berlin, Allemagne
Exclusivement sur la base de votre consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, nous transmettons votre adresse e-mail et, le cas échéant, d'autres données client au prestataire afin que celui-ci puisse vous contacter par e-mail pour vous rappeler de laisser un avis.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir auprès de nous ou du prestataire.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
5.2 WhatsApp Business
Nous vous offrons la possibilité de nous contacter via le service de messagerie WhatsApp de WhatsApp Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande. Nous utilisons à cet effet la « version Business » de WhatsApp.
Si vous nous contactez par WhatsApp dans le cadre d'une transaction concrète (par exemple une commande passée), nous enregistrons et utilisons le numéro de téléphone mobile que vous utilisez sur WhatsApp ainsi que – s'ils sont fournis – vos nom et prénom conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD afin de traiter votre demande et d'y répondre. Sur la même base juridique, nous pourrons vous demander par WhatsApp de nous fournir d'autres données (numéro de commande, numéro de client, adresse ou adresse e-mail) afin de pouvoir associer votre demande à une opération déterminée.
Si vous utilisez notre contact WhatsApp pour des demandes générales (par exemple sur notre gamme de prestations, sur les disponibilités ou sur notre site internet), nous enregistrons et utilisons le numéro de téléphone mobile que vous utilisez sur WhatsApp ainsi que – s'ils sont fournis – vos nom et prénom conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à fournir les informations souhaitées de manière efficace et rapide.
Vos données sont toujours utilisées uniquement pour répondre à votre demande via WhatsApp. Aucune transmission à des tiers n'a lieu.
Veuillez noter que WhatsApp Business obtient l'accès au carnet d'adresses de l'appareil mobile que nous utilisons à cet effet et transmet automatiquement les numéros de téléphone enregistrés dans le carnet d'adresses à un serveur de la société mère Meta Platforms Inc. aux États-Unis. Pour l'exploitation de notre compte WhatsApp Business, nous utilisons un appareil mobile dans le carnet d'adresses duquel sont enregistrées exclusivement les coordonnées WhatsApp des utilisateurs qui nous ont également contactés via WhatsApp.
Il est ainsi garanti que chaque personne dont les coordonnées WhatsApp sont enregistrées dans notre carnet d'adresses a déjà consenti, lors de la première utilisation de l'application sur son appareil et en acceptant les conditions d'utilisation de WhatsApp, à la transmission de son numéro de téléphone WhatsApp à partir des carnets d'adresses de ses contacts de discussion, conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Une transmission des données des utilisateurs qui n'utilisent pas WhatsApp et/ou ne nous ont pas contactés via WhatsApp est par conséquent exclue.
Pour connaître la finalité et l'étendue de la collecte des données ainsi que le traitement et l'utilisation ultérieurs des données par WhatsApp, ainsi que vos droits à cet égard et les possibilités de paramétrage pour protéger votre vie privée, veuillez consulter les informations sur la protection des données de WhatsApp : https://www.whatsapp.com/legal/?eea=1#privacy-policy
Dans le cadre des traitements susmentionnés, des transferts de données vers des serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peuvent avoir lieu.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.
5.3 Dans le cadre d'une prise de contact avec nous (par ex. via le formulaire de contact ou par e-mail), des données à caractère personnel sont traitées – exclusivement dans le but de traiter votre demande et d'y répondre, et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.
La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d'un contrat, l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD constitue une base juridique supplémentaire du traitement. Vos données sont supprimées lorsqu'il ressort des circonstances que la question concernée a été définitivement réglée et pour autant qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

6) Utilisation des données clients à des fins de publicité directe
Klaviyo
L'envoi de nos newsletters par e-mail et de toute autre communication publicitaire par e-mail est effectué par le prestataire suivant : Klaviyo, Inc., 125 Summer St., Ste 600, Boston, MA 02110, États-Unis
Sur la base de notre intérêt légitime à un marketing par e-mail efficace et convivial, nous transmettons à ce prestataire les données fournies lors de l'inscription, conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, afin qu'il se charge de l'envoi des e-mails pour notre compte.
Sous réserve de votre consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, le prestataire procède en outre à une évaluation statistique du succès des campagnes d'e-mailing au moyen de balises web (web beacons) ou de pixels de comptage intégrés dans les e-mails envoyés, qui permettent de mesurer les taux d'ouverture et certaines interactions spécifiques avec le contenu de la newsletter. Des informations sur le terminal (par ex. heure de consultation, adresse IP, type de navigateur et système d'exploitation) sont également collectées et évaluées, mais ne sont pas regroupées avec d'autres ensembles de données.
Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au suivi des e-mails avec effet pour l'avenir.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit leur transmission à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.

7) Traitement des données pour l'exécution des commandes
7.1 Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel que nous collectons sont transmises à l'entreprise de transport mandatée et à l'établissement de crédit mandaté conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD.
Si, sur la base d'un contrat correspondant, nous vous devons des mises à jour pour des biens comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les coordonnées que vous nous avez transmises lors de la commande (nom, adresse, adresse e-mail) afin de vous informer personnellement, dans le cadre de nos obligations légales d'information conformément à l'art. 6, par. 1, point c) du RGPD, par un moyen de communication approprié (par exemple par courrier ou par e-mail), des mises à jour à venir pendant la période prévue par la loi. Vos coordonnées sont utilisées à cet effet de manière strictement limitée aux communications relatives aux mises à jour que nous vous devons et ne sont traitées par nous à cette fin que dans la mesure nécessaire à l'information concernée.
Pour l'exécution de votre commande, nous collaborons en outre avec le ou les prestataires de services ci-dessous, qui nous assistent en tout ou en partie dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données à caractère personnel sont transmises à ces prestataires conformément aux informations suivantes.
7.2 Transmission de données à caractère personnel aux prestataires d'expédition
- DHL
En tant que prestataire de transport, nous faisons appel au prestataire suivant : DHL Paket GmbH, Sträßchensweg 10, 53113 Bonn, Allemagne
Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au prestataire avant la livraison de la marchandise, conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, afin de convenir d'une date de livraison ou de vous annoncer la livraison, dans la mesure où vous avez donné votre consentement exprès à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au prestataire, aux fins de la livraison et conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD, que le nom du destinataire et l'adresse de livraison. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire à la livraison de la marchandise. Dans ce cas, il n'est pas possible de convenir préalablement d'une date de livraison avec le prestataire ni de recevoir une annonce de livraison.
Le consentement peut être retiré à tout moment avec effet pour l'avenir auprès du responsable désigné ci-dessus ou auprès du prestataire.
7.3 Recours à des prestataires de services de paiement
- Apple Pay
Si vous optez pour le mode de paiement « Apple Pay » d'Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande, le paiement est traité via la fonction « Apple Pay » de votre appareil fonctionnant sous iOS, watchOS ou macOS, par débit d'une carte de paiement enregistrée dans « Apple Pay ». Apple Pay utilise à cet effet des fonctions de sécurité intégrées au matériel et au logiciel de votre appareil afin de protéger vos transactions. La validation d'un paiement nécessite donc la saisie d'un code que vous avez préalablement défini ainsi que la vérification au moyen de la fonction « Face ID » ou « Touch ID » de votre appareil.
Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous avez communiquées lors du processus de commande ainsi que les informations relatives à votre commande sont transmises sous forme chiffrée à Apple. Apple chiffre ensuite à nouveau ces données avec une clé spécifique au développeur avant de les transmettre, pour l'exécution du paiement, au prestataire de services de paiement de la carte de paiement enregistrée dans Apple Pay. Le chiffrement garantit que seul le site web sur lequel l'achat a été effectué peut accéder aux données de paiement. Une fois le paiement effectué, Apple envoie au site d'origine, pour confirmer la réussite du paiement, le numéro de compte de votre appareil ainsi qu'un code de sécurité dynamique propre à la transaction.
Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées lors des transmissions décrites, le traitement est effectué exclusivement aux fins du traitement du paiement conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD.
Apple conserve des données de transaction anonymisées, notamment le montant approximatif de l'achat, la date et l'heure approximatives ainsi que l'indication de la réussite ou non de la transaction. L'anonymisation exclut entièrement toute référence à votre personne. Apple utilise les données anonymisées pour améliorer « Apple Pay » ainsi que d'autres produits et services Apple.
Si vous utilisez Apple Pay sur l'iPhone ou l'Apple Watch pour finaliser un achat effectué via Safari sur le Mac, le Mac et l'appareil d'autorisation communiquent via un canal chiffré sur les serveurs d'Apple. Apple ne traite ni n'enregistre aucune de ces informations dans un format permettant de vous identifier. Vous pouvez désactiver la possibilité d'utiliser Apple Pay sur votre Mac dans les réglages de votre iPhone. Allez dans « Cartes et Apple Pay » et désactivez « Autoriser les paiements sur Mac ».
Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données dans le cadre d'Apple Pay à l'adresse suivante : https://support.apple.com/fr-fr/HT203027
- Google Pay
Si vous optez pour le mode de paiement « Google Pay » de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), le paiement est traité via l'application « Google Pay » de votre appareil mobile fonctionnant au minimum sous Android 4.4 (« KitKat ») et doté d'une fonction NFC, par débit d'une carte de paiement enregistrée dans Google Pay ou d'un système de paiement vérifié dans cette application (par ex. PayPal). Pour valider un paiement via Google Pay d'un montant supérieur à 25 €, il est nécessaire de déverrouiller préalablement votre appareil mobile au moyen de la mesure de vérification configurée (par exemple reconnaissance faciale, mot de passe, empreinte digitale ou schéma).
Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous avez communiquées lors du processus de commande ainsi que les informations relatives à votre commande sont transmises à Google. Google transmet ensuite au site d'origine vos informations de paiement enregistrées dans Google Pay sous la forme d'un numéro de transaction attribué une seule fois, au moyen duquel un paiement effectué est vérifié. Ce numéro de transaction ne contient aucune information sur les données de paiement réelles des moyens de paiement que vous avez enregistrés dans Google Pay, mais est généré et transmis sous la forme d'un jeton numérique à usage unique. Pour toutes les transactions via Google Pay, Google intervient uniquement en tant qu'intermédiaire pour le traitement du paiement. L'exécution de la transaction a lieu exclusivement entre vous et le site d'origine, par débit du moyen de paiement enregistré dans Google Pay.
Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées lors des transmissions décrites, le traitement est effectué exclusivement aux fins du traitement du paiement conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD.
Google se réserve le droit de collecter, d'enregistrer et d'évaluer certaines informations propres à chaque transaction effectuée via Google Pay. Il s'agit notamment de la date, de l'heure et du montant de la transaction, de l'emplacement et de la description du commerçant, d'une description des biens ou services achetés fournie par le commerçant, des photos que vous avez jointes à la transaction, du nom et de l'adresse e-mail du vendeur et de l'acheteur ou de l'expéditeur et du destinataire, du mode de paiement utilisé, de votre description du motif de la transaction ainsi que, le cas échéant, de l'offre liée à la transaction.
Selon Google, ce traitement est effectué exclusivement conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD sur la base de l'intérêt légitime à une comptabilité en bonne et due forme, à la vérification des données de transaction ainsi qu'à l'optimisation et au maintien du fonctionnement du service Google Pay.
Google se réserve en outre le droit de regrouper les données de transaction traitées avec d'autres informations collectées et enregistrées par Google lors de l'utilisation d'autres services Google.
Vous trouverez les conditions d'utilisation de Google Pay ici :
https://payments.google.com/payments/apis-secure/u/0/get_legal_document?ldo=0&ldt=googlepaytos&ldl=fr
Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données dans le cadre de Google Pay à l'adresse suivante :
https://payments.google.com/payments/apis-secure/get_legal_document?ldo=0&ldt=privacynotice&ldl=fr
- Klarna
Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant : Klarna Bank AB, Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède
Si vous choisissez un mode de paiement du prestataire pour lequel vous payez à l'avance (par exemple paiement par carte de crédit), les données de paiement que vous avez communiquées lors du processus de commande (notamment nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que les informations relatives au contenu de votre commande lui sont transmises conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, vos données sont transmises exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.
Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel le prestataire consent une avance (par exemple achat sur facture, paiement échelonné ou prélèvement), il vous sera également demandé, au cours du processus de commande, de fournir certaines données personnelles (nom et prénom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant données relatives à un moyen de paiement alternatif).
Afin de préserver notre intérêt légitime à vérifier la solvabilité de nos clients, ces données sont transmises par nous au prestataire conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD aux fins d'une vérification de solvabilité. Sur la base des données personnelles que vous avez indiquées ainsi que d'autres données (telles que le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les antécédents de paiement), le prestataire vérifie si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de défaut de paiement et/ou de non-recouvrement de créances.
Pour la décision prise dans le cadre de l'examen de la demande, des informations d'identité et de solvabilité provenant des agences de renseignements commerciaux suivantes peuvent être prises en compte, outre les critères internes du prestataire, conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD :
https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/credit_rating_agencies
Le renseignement de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où des valeurs de score sont prises en compte dans le résultat du renseignement de solvabilité, elles reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des valeurs de score intègre notamment, mais pas exclusivement, des données d'adresse.
Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données en nous adressant un message ou auprès du prestataire. Le prestataire peut toutefois rester en droit de traiter vos données à caractère personnel si cela est nécessaire au traitement du paiement conformément au contrat.
- PayPal
Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant : PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg
Si vous choisissez un mode de paiement du prestataire pour lequel vous payez à l'avance, les données de paiement que vous avez communiquées lors du processus de commande (notamment nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que les informations relatives au contenu de votre commande lui sont transmises conformément à l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, vos données sont transmises exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.
Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel nous consentons une avance, il vous sera également demandé, au cours du processus de commande, de fournir certaines données personnelles (nom et prénom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant données relatives à un moyen de paiement alternatif).
Afin de préserver dans de tels cas notre intérêt légitime à vérifier votre solvabilité, ces données sont transmises par nous au prestataire conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD aux fins d'une vérification de solvabilité. Sur la base des données personnelles que vous avez indiquées ainsi que d'autres données (telles que le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les antécédents de paiement), le prestataire vérifie si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de défaut de paiement et/ou de non-recouvrement de créances.
Le renseignement de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où des valeurs de score sont prises en compte dans le résultat du renseignement de solvabilité, elles reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des valeurs de score intègre notamment, mais pas exclusivement, des données d'adresse.
Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données en nous adressant un message ou auprès du prestataire. Le prestataire peut toutefois rester en droit de traiter vos données à caractère personnel si cela est nécessaire au traitement du paiement conformément au contrat.

8) Marketing en ligne
Google AdSense
Ce site web utilise Google AdSense, un service d'annonces web de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »). Google AdSense utilise des cookies, c'est-à-dire des fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur et permettant d'analyser votre utilisation du site web. En outre, Google AdSense utilise également, pour collecter des informations, des « balises web » (web beacons, petits graphiques invisibles) qui permettent d'enregistrer, de collecter et d'évaluer des actions simples telles que le trafic des visiteurs sur le site web. Les informations générées par le cookie et/ou la balise web concernant votre utilisation de ce site web (y compris votre adresse IP) sont généralement transmises à un serveur de Google et y sont stockées. Un transfert vers les serveurs de Google LLC aux États-Unis peut également avoir lieu.
Google utilise les informations ainsi obtenues pour évaluer votre comportement d'utilisation en ce qui concerne les annonces AdSense. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google AdSense n'est pas regroupée avec d'autres données de Google. Les informations collectées par Google peuvent, le cas échéant, être transmises à des tiers si la loi l'exige et/ou si des tiers traitent ces données pour le compte de Google. Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture d'informations sur le terminal utilisé au moyen de cookies et/ou de balises web, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Sans ce consentement, Google AdSense n'est pas utilisé pendant votre visite.
Vous pouvez retirer à tout moment le consentement donné avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.
Les règles de confidentialité de Google peuvent être consultées ici : https://www.google.fr/policies/privacy/

9) Services d'analyse web
9.1 Microsoft Clarity
Ce site web utilise le service d'analyse web du prestataire suivant : Microsoft Corporation, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, États-Unis
À l'aide de cookies et/ou de technologies comparables (pixels de suivi, balises web, algorithmes de lecture des informations sur le terminal et le navigateur), le service collecte et enregistre des données pseudonymisées sur les visiteurs, notamment des informations sur le terminal utilisé telles que l'adresse IP et des informations sur le navigateur, afin de les évaluer à des fins d'analyses statistiques du comportement d'utilisation sur notre site web et de créer des profils d'utilisation pseudonymisés. Cela permet notamment l'évaluation de schémas de mouvement (appelés « heatmaps » ou cartes thermiques), qui indiquent la durée des visites de pages ainsi que les interactions avec les contenus des pages (par ex. saisies de texte, défilement, clics et survols de la souris). La pseudonymisation exclut en principe toute identification directe de la personne. Aucun regroupement avec des données nominatives vous concernant collectées d'une autre manière n'a lieu.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture ou l'enregistrement d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer à tout moment le consentement donné avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.
9.2 Shopify Analytics
Ce site web utilise le service d'analyse web du prestataire suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Des données sont en outre transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
À l'aide de cookies et/ou de technologies comparables (pixels de suivi, balises web, algorithmes de lecture des informations sur le terminal et le navigateur), le service collecte et enregistre des données pseudonymisées sur les visiteurs, notamment des informations sur le terminal utilisé telles que l'adresse IP et des informations sur le navigateur, afin de les évaluer à des fins d'analyses statistiques du comportement d'utilisation sur notre site web et de créer des profils d'utilisation pseudonymisés. Cela permet notamment l'évaluation de schémas de mouvement (appelés « heatmaps » ou cartes thermiques), qui indiquent la durée des visites de pages ainsi que les interactions avec les contenus des pages (par ex. saisies de texte, défilement, clics et survols de la souris). La pseudonymisation exclut en principe toute identification directe de la personne. Aucun regroupement avec des données nominatives vous concernant collectées d'une autre manière n'a lieu.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture ou l'enregistrement d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer à tout moment le consentement donné avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit leur transmission à des tiers.
En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.
9.3 Google Analytics 4
Ce site web utilise Google Analytics 4, un service d'analyse web de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), qui permet d'analyser votre utilisation de notre site web.
Par défaut, lors de la visite du site web, Google Analytics 4 dépose des cookies, qui sont enregistrés sous forme de petits fichiers texte sur votre terminal et collectent certaines informations. Ces informations comprennent également votre adresse IP, qui est toutefois raccourcie par Google de ses derniers chiffres afin d'exclure toute identification directe de la personne.
Les informations sont transmises à des serveurs de Google et y sont traitées. Des transferts vers Google LLC, dont le siège est aux États-Unis, sont également possibles.
Google utilise les informations collectées pour notre compte afin d'évaluer votre utilisation du site web, d'établir pour nous des rapports sur les activités du site et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site web et d'Internet. L'adresse IP raccourcie transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas regroupée avec d'autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 sont conservées pendant deux mois, puis supprimées.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies sur le terminal utilisé, n'ont lieu que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Sans votre consentement, Google Analytics 4 n'est pas utilisé pendant votre visite. Vous pouvez retirer à tout moment le consentement donné avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de retrait, veuillez désactiver ce service via l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
Nous avons conclu avec Google un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Vous trouverez d'autres informations juridiques sur Google Analytics 4 sur https://business.safety.google/intl/fr/privacy/, https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr et sur https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Caractéristiques démographiques
Google Analytics 4 utilise la fonction spéciale « caractéristiques démographiques » et peut ainsi établir des statistiques permettant de tirer des conclusions sur l'âge, le sexe et les centres d'intérêt des visiteurs du site. Cela se fait par l'analyse de la publicité et d'informations provenant de fournisseurs tiers. Il est ainsi possible d'identifier des groupes cibles pour des activités marketing. Les données collectées ne peuvent toutefois être attribuées à aucune personne déterminée et sont supprimées après une conservation de deux mois.
Google Signals
En tant qu'extension de Google Analytics 4, Google Signals peut être utilisé sur ce site web afin d'établir des rapports multi-appareils. Si vous avez activé les annonces personnalisées et associé vos appareils à votre compte Google, Google peut, sous réserve de votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, analyser votre comportement d'utilisation sur plusieurs appareils et créer des modèles de bases de données, notamment sur les conversions multi-appareils. Nous ne recevons de Google aucune donnée à caractère personnel, mais uniquement des statistiques. Si vous souhaitez arrêter l'analyse multi-appareils, vous pouvez désactiver la fonction « Publicité personnalisée » dans les paramètres de votre compte Google. Pour ce faire, suivez les instructions figurant sur cette page : https://support.google.com/My-Ad-Center-Help/answer/12155764?hl=fr. Vous trouverez de plus amples informations sur Google Signals en suivant ce lien : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=fr
UserIDs
En tant qu'extension de Google Analytics 4, la fonction « UserIDs » peut être utilisée sur ce site web. Si vous avez consenti à l'utilisation de Google Analytics 4 conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, avez créé un compte sur ce site web et vous connectez à ce compte sur différents appareils, vos activités, y compris les conversions, peuvent être analysées sur l'ensemble de ces appareils.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.

10) Reciblage/remarketing et suivi des conversions
10.1 Meta Pixel avec correspondance avancée des données
Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons, en mode de correspondance avancée des données, le service « Meta Pixel » du prestataire suivant : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande (« Meta »).
Si vous cliquez sur une annonce que nous avons diffusée sur Facebook ou Instagram, « Meta Pixel » ajoute un paramètre à l'URL de notre page liée. Après la redirection, ce paramètre d'URL est enregistré dans votre navigateur au moyen d'un cookie déposé par notre page liée elle-même. En outre, ce cookie enregistre des données client spécifiques, telles que votre adresse e-mail, que nous collectons sur notre page web liée à l'annonce Facebook ou Instagram lors d'opérations telles que des achats, des connexions à un compte ou des inscriptions (correspondance avancée des données). Le cookie est ensuite lu et permet la transmission des données, y compris vos données client spécifiques, à Meta.
Nous utilisons « Meta Pixel » avec correspondance avancée des données afin de rendre nos annonces publicitaires (appelées « Ads ») sur Facebook et/ou Instagram plus efficaces et de garantir qu'elles correspondent à vos centres d'intérêt ou présentent certaines caractéristiques (par ex. intérêt pour certains thèmes ou produits, déterminé sur la base des pages web visitées) que nous transmettons à Meta (appelées « Custom Audiences »).
En outre, nous analysons l'efficacité de nos annonces en suivant si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une annonce (conversion). Par rapport à la version standard de « Meta Pixel », la fonction de correspondance avancée des données nous aide à mieux mesurer l'efficacité de nos campagnes publicitaires en enregistrant davantage de conversions attribuées.
Toutes les données transmises sont enregistrées et traitées par Meta, de sorte qu'une attribution au profil d'utilisateur concerné est possible et que Meta peut utiliser les données à ses propres fins publicitaires conformément à la politique d'utilisation des données de Meta (https://www.facebook.com/about/privacy/). Les données peuvent permettre à Meta et à ses partenaires de diffuser des annonces sur Facebook et en dehors de Facebook.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer à tout moment le consentement donné avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Les informations générées par Meta sont généralement transmises à un serveur de Meta et y sont stockées ; dans ce contexte, un transfert vers des serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peut également avoir lieu.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.
10.2 Google Ads Remarketing
Ce site web utilise la technologie de reciblage du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande
À cette fin, Google dépose dans votre navigateur un cookie qui permet automatiquement, au moyen d'un identifiant de cookie pseudonyme et sur la base des pages que vous avez visitées, une publicité basée sur les centres d'intérêt. Un traitement de données allant au-delà n'a lieu que si vous avez accepté auprès de Google que votre historique de navigation web et d'applications soit associé par Google à votre compte Google et que les informations de votre compte Google soient utilisées pour personnaliser les annonces que vous voyez sur le web. Si, dans ce cas, vous êtes connecté à Google pendant votre visite de notre site web, Google utilise vos données conjointement avec les données de Google Analytics afin de créer et de définir des listes de groupes cibles pour le remarketing multi-appareils. À cet effet, vos données à caractère personnel sont temporairement associées par Google aux données de Google Analytics afin de constituer des groupes cibles. Dans le cadre de l'utilisation de Google Ads Remarketing, un transfert de données à caractère personnel vers les serveurs de Google LLC aux États-Unis peut également avoir lieu.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Sans ce consentement, la technologie de reciblage n'est pas utilisée pendant votre visite.
Vous pouvez retirer à tout moment le consentement donné avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de retrait, veuillez désactiver ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.
Vous trouverez des détails sur les traitements initiés par Google et sur la manière dont Google traite les données provenant des sites web ici : https://policies.google.com/technologies/partner-sites
Vous trouverez de plus amples informations sur les règles de confidentialité de Google ici : https://business.safety.google/intl/fr/privacy/ et https://www.google.fr/policies/privacy/
10.3 Microsoft Advertising
Ce site web utilise la technologie de reciblage du prestataire suivant : Microsoft Corporation, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, États-Unis.
Celle-ci permet de s'adresser de manière ciblée, avec une publicité personnalisée basée sur les centres d'intérêt, aux visiteurs de nos pages internet qui se sont déjà intéressés à notre boutique et à nos produits. L'affichage des supports publicitaires repose sur une analyse, basée sur des cookies, du comportement d'utilisation passé et actuel.
Dans le cadre de la technologie de reciblage, un cookie est enregistré sur votre ordinateur ou votre appareil mobile afin de collecter des données pseudonymisées sur vos centres d'intérêt et d'adapter ainsi la publicité de manière individuelle aux informations enregistrées. Ces cookies sont de petits fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile. Il vous est ainsi présenté une publicité qui correspond très probablement à vos centres d'intérêt en matière de produits et d'informations.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Sans ce consentement, la technologie de reciblage n'est pas utilisée pendant votre visite.
Vous pouvez retirer à tout moment le consentement donné avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de retrait, veuillez désactiver ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.
10.4 TikTok Pixel
Ce site web utilise la technologie de suivi des conversions du prestataire suivant : TikTok Technology Limited, 10 Earlsfort Terrace, Dublin, D02 T380, Irlande.
Si vous êtes arrivé sur notre site web à partir d'une annonce publicitaire sur le domaine du prestataire, le succès de l'annonce peut être suivi à l'aide de cookies et/ou de technologies comparables (pixels de suivi, balises web, pings ou requêtes HTTP).
À cet effet, certaines informations sur le terminal et le navigateur, y compris le cas échéant votre adresse IP, sont lues au moyen de la technologie de suivi afin d'enregistrer et d'évaluer des actions d'utilisateur que nous avons prédéfinies (par ex. transactions conclues, prospects, recherches sur le site web, consultations de pages produits). Cela permet d'établir des statistiques sur le comportement d'utilisation sur notre site web après une redirection depuis une annonce publicitaire, qui nous servent à optimiser notre offre.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer à tout moment le consentement donné avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

11) Fonctionnalités du site
11.1 Adobe Fonts (Typekit)
Afin d'assurer un affichage uniforme des polices de caractères, ce site utilise des polices web (web fonts) du prestataire suivant : Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, États-Unis.
Lors de l'ouverture d'une page, votre navigateur charge les polices web nécessaires dans le cache de votre navigateur afin d'afficher correctement les textes et les polices, et établit une connexion directe avec les serveurs du prestataire. Certaines informations du navigateur, y compris votre adresse IP, sont alors transmises au prestataire.
Le traitement de données à caractère personnel dans le cadre de l'établissement de la connexion avec le fournisseur des polices n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer à tout moment le consentement donné avec effet pour l'avenir en désactivant ce service via l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web. Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices web, une police standard de votre ordinateur est utilisée.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.
11.2 Google Web Fonts
Afin d'assurer un affichage uniforme des polices de caractères, ce site utilise des polices web (web fonts) du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande
Lors de l'ouverture d'une page, votre navigateur charge les polices web nécessaires dans le cache de votre navigateur afin d'afficher correctement les textes et les polices, et établit une connexion directe avec les serveurs du prestataire. Certaines informations du navigateur, y compris votre adresse IP, sont alors transmises au prestataire.
Des données peuvent en outre être transmises à : Google LLC, États-Unis
Le traitement de données à caractère personnel dans le cadre de l'établissement de la connexion avec le fournisseur des polices n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer à tout moment le consentement donné avec effet pour l'avenir en désactivant ce service via l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web. Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices web, une police standard de votre ordinateur est utilisée.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.

12) Outils et divers
Outil de consentement aux cookies
Ce site web utilise un « outil de consentement aux cookies » afin d'obtenir des consentements valables des utilisateurs pour les cookies et les applications basées sur des cookies soumis à consentement. L'« outil de consentement aux cookies » vous est présenté lors de l'ouverture de la page sous la forme d'une interface utilisateur interactive sur laquelle vous pouvez, en cochant des cases, donner votre consentement à certains cookies et/ou applications basées sur des cookies. Grâce à l'utilisation de l'outil, tous les cookies/services soumis à consentement ne sont chargés que si vous donnez les consentements correspondants en cochant les cases. Il est ainsi garanti que de tels cookies ne sont déposés sur votre terminal qu'en cas de consentement donné.
L'outil dépose des cookies techniquement nécessaires afin d'enregistrer vos préférences en matière de cookies. Aucune donnée personnelle d'utilisateur n'est en principe traitée à cette occasion.
Si, dans des cas particuliers, des données à caractère personnel (telles que l'adresse IP) sont néanmoins traitées aux fins de l'enregistrement, de l'attribution ou de la journalisation des paramètres de cookies, ce traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à une gestion des consentements aux cookies conforme à la loi, spécifique à l'utilisateur et conviviale, et donc à une conception de notre site internet conforme à la loi.
L'art. 6, par. 1, point c) du RGPD constitue en outre une base juridique supplémentaire du traitement. En tant que responsable du traitement, nous sommes soumis à l'obligation légale de subordonner l'utilisation de cookies non nécessaires techniquement au consentement de l'utilisateur concerné.
Dans la mesure où cela est nécessaire, nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Vous trouverez de plus amples informations sur l'exploitant et les possibilités de paramétrage de l'outil de consentement aux cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web.

13) Droits de la personne concernée
13.1 Le droit applicable en matière de protection des données vous confère, à notre égard en tant que responsable du traitement de vos données à caractère personnel, les droits suivants en tant que personne concernée (droits d'information et d'intervention), les conditions d'exercice respectives étant régies par la base juridique indiquée :
- droit d'accès conformément à l'art. 15 du RGPD ;
- droit de rectification conformément à l'art. 16 du RGPD ;
- droit à l'effacement conformément à l'art. 17 du RGPD ;
- droit à la limitation du traitement conformément à l'art. 18 du RGPD ;
- droit à la notification conformément à l'art. 19 du RGPD ;
- droit à la portabilité des données conformément à l'art. 20 du RGPD ;
- droit de retirer un consentement donné conformément à l'art. 7, par. 3 du RGPD ;
- droit d'introduire une réclamation conformément à l'art. 77 du RGPD.
13.2 DROIT D'OPPOSITION
LORSQUE NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL DANS LE CADRE D'UNE PONDÉRATION DES INTÉRÊTS SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS AVEZ LE DROIT, À TOUT MOMENT ET POUR DES RAISONS TENANT À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT AVEC EFFET POUR L'AVENIR.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. NOUS NOUS RÉSERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS POUVONS DÉMONTRER QU'IL EXISTE DES MOTIFS IMPÉRIEUX ET LÉGITIMES POUR LE TRAITEMENT QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, DROITS FONDAMENTAUX ET LIBERTÉS FONDAMENTALES, OU SI LE TRAITEMENT SERT À LA CONSTATATION, À L'EXERCICE OU À LA DÉFENSE DE DROITS EN JUSTICE.
SI VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT TRAITÉES PAR NOUS À DES FINS DE PROSPECTION, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL VOUS CONCERNANT À DE TELLES FINS DE PROSPECTION. VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE DROIT D'OPPOSITION COMME DÉCRIT CI-DESSUS.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PROSPECTION.

14) Durée de conservation des données à caractère personnel
La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée en fonction de la base juridique concernée, de la finalité du traitement et – le cas échéant – en outre en fonction du délai légal de conservation applicable (par ex. délais de conservation prévus par le droit commercial et fiscal).
En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, les données concernées sont conservées jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement.
S'il existe des délais légaux de conservation pour des données traitées dans le cadre d'obligations contractuelles ou quasi contractuelles sur la base de l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD, ces données sont systématiquement supprimées à l'expiration des délais de conservation, dans la mesure où elles ne sont plus nécessaires à l'exécution ou à la conclusion du contrat et/ou où nous n'avons plus d'intérêt légitime à les conserver.
En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base de l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'art. 21, par. 1 du RGPD, à moins que nous ne puissions démontrer des motifs impérieux et légitimes pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement ne serve à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.
En cas de traitement de données à caractère personnel à des fins de prospection sur la base de l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'art. 21, par. 2 du RGPD.
Sauf indication contraire résultant des autres informations de la présente politique concernant des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel enregistrées sont par ailleurs supprimées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.

Mention relative aux droits d'auteur : la présente politique de confidentialité a été rédigée par les avocats spécialisés du cabinet IT-Recht Kanzlei et est protégée par le droit d'auteur (https://www.it-recht-kanzlei.de)

Version : 04/05/2026, 16:56:01